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Les conditions générales ci-dessous, ainsi que les politiques qui y sont référencées (les « Conditions d'utilisation » ou « CU »), décrivent vos droits et responsabilités lorsque vous utilisez les Services.
Veuillez lire attentivement ces Conditions d'utilisation, car elles contiennent des informations importantes sur vos droits juridiques, notamment des exclusions de garantie et des limitations de responsabilité.
En visitant, interagissant avec ou utilisant nos Services, vous acceptez d'être lié(e) par ces Conditions d'utilisation et notre Politique de confidentialité. Si vous n'acceptez pas ces Conditions d'utilisation ou la Politique de confidentialité, vous ne devez pas utiliser ou accéder à nos Services.
ARTICLE 1 - ACCÈS ET COMPTE
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Vous êtes seul(e) responsable de la sécurité de vos identifiants de compte et de toute activité liée à votre compte. Vous n'êtes pas autorisé(e) à transférer, vendre, céder ou concéder sous licence votre compte à une autre personne.
ARTICLE 2 - NOS PRODUITS
Nous avons tout mis en œuvre pour présenter fidèlement nos produits et services dans nos boutiques en ligne. Veuillez, toutefois, noter que les couleurs ou l'apparence des produits peuvent différer de ce qui s'affiche sur votre écran en raison du type d'appareil que vous utilisez pour accéder à la boutique, ainsi que de ses paramètres et de sa configuration.
Nous ne garantissons pas que l'apparence ou la qualité des produits ou services que vous avez achetés répondront à vos attentes ou seront identiques à ce qui est présenté ou rendu dans nos boutiques en ligne.
Toutes les descriptions de produits sont susceptibles d'être modifiées à tout moment, sans préavis, à notre seule discrétion. Nous nous réservons le droit de retirer à tout moment de la vente un produit et pouvons limiter les quantités de produits que nous proposons à une personne, une région géographique ou une juridiction, au cas par cas.
ARTICLE 3 - COMMANDES
Lorsque vous passez une commande, vous faites une offre d'achat. RimDrift se réserve le droit d'accepter ou de refuser votre commande, pour quelque raison que ce soit, à sa discrétion. Votre commande n'est considérée comme acceptée qu'après confirmation écrite de RimDrift. Nous devons recevoir et traiter votre paiement avant que votre commande ne soit validée. Veuillez vérifier attentivement votre commande avant de la soumettre, car RimDrift pourrait ne pas être en mesure d'accepter les demandes d'annulation une fois la commande confirmée. En cas de refus, de modification ou d'annulation de votre commande, nous tenterons de vous contacter en utilisant l'adresse e-mail, l'adresse de facturation et/ou le numéro de téléphone fournis lors de la commande.
Vos achats sont soumis aux conditions de retour ou d'échange conformément à notre Politique de remboursement.
Vous déclarez et garantissez que vos achats sont destinés à un usage personnel ou domestique, et non à la revente commerciale ou à l'exportation.
ARTICLE 4 - PRIX ET FACTURATION
Les prix, réductions et promotions sont susceptibles d'être modifiés sans préavis. Le prix facturé pour un produit ou un service sera celui en vigueur au moment de la commande et sera indiqué dans l'e-mail de confirmation de votre commande. Les prix affichés incluent la TVA applicable ; les éventuels frais de livraison supplémentaires sont indiqués avant validation de la commande.
Les prix affichés sur nos boutiques en ligne peuvent différer de ceux proposés sur d'autres plateformes en ligne exploitées par des tiers. Nous pouvons proposer, de temps à autre, des promotions sur nos Services qui peuvent impacter les prix et qui sont régies par des conditions générales distinctes des présentes Conditions. En cas de conflit entre les conditions d'une promotion et les présentes Conditions, les conditions de la promotion prévaudront.
Vous acceptez de fournir des informations d'achat, de paiement et de compte actuelles, complètes et exactes pour tous les achats effectués dans nos boutiques.
Vous déclarez et garantissez que : (i) les informations de votre moyen de paiement sont exactes, correctes et complètes, (ii) vous êtes autorisé(e) à utiliser ce moyen de paiement pour l'achat, (iii) les frais engagés seront honorés par l'établissement émetteur, et (iv) vous paierez les frais engagés aux prix affichés, y compris les frais de livraison, ainsi que toutes les taxes applicables.
ARTICLE 5 - EXPÉDITION ET LIVRAISON
Tous les délais de livraison indiqués sont des estimations. Nous déclinons toute responsabilité pour les retards causés par les transporteurs, les formalités douanières ou tout événement échappant à notre contrôle raisonnable. Conformément au droit français, les risques de perte ou d'endommagement des produits vous sont transférés au moment où vous, ou un tiers désigné par vous, prenez physiquement possession des produits.
ARTICLE 6 - PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE
Nos Services, y compris, sans s'y limiter, toutes les marques déposées, marques, textes, affichages, images, graphiques, avis sur les produits, vidéos et contenus audio, ainsi que leur conception, sélection et agencement, sont la propriété exclusive de RimDrift, de ses filiales ou de ses concédants de licence. Ils sont protégés par le droit français et international de la propriété intellectuelle.
Les présentes Conditions vous autorisent à utiliser les Services uniquement à des fins personnelles et non commerciales. Vous n'êtes pas autorisé(e) à reproduire, distribuer, modifier, créer des œuvres dérivées, afficher publiquement, exécuter publiquement, republier, télécharger, stocker ou transmettre tout document présent sur les Services sans notre accord écrit préalable. Toute utilisation non autorisée des Services peut constituer une contrefaçon au sens du Code de la propriété intellectuelle. Tous les droits non expressément accordés dans les présentes Conditions sont réservés par RimDrift.
Les noms, logos, noms de produits et de services, designs et slogans de RimDrift sont des marques de RimDrift, de ses filiales ou de ses concédants de licence. Vous ne pouvez les utiliser sans l'autorisation écrite préalable de RimDrift. Le nom, le logo, les noms de produits et de services, les designs et les slogans de Shopify sont des marques déposées de Shopify. Tous les autres noms, logos, noms de produits et de services, designs et slogans présents sur les Services sont les marques de leurs propriétaires respectifs.
ARTICLE 7 - OUTILS OPTIONNELS
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Vous reconnaissez et acceptez que nous fournissons l'accès à ces outils « en l'état » et « selon disponibilité », sans garantie d'aucune sorte, et sans approbation de notre part. Nous déclinons toute responsabilité découlant de votre utilisation d'outils tiers optionnels.
L'utilisation des outils optionnels proposés sur le site se fait sous votre entière responsabilité. Il vous incombe de vous assurer que vous connaissez et acceptez les conditions applicables à ces outils, telles que définies par le ou les fournisseurs tiers concernés.
ARTICLE 8 - LIENS VERS DES TIERS
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ARTICLE 9 - RELATION AVEC SHOPIFY
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ARTICLE 10 - POLITIQUE DE CONFIDENTIALITÉ
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ARTICLE 11 - RETOURS D'EXPÉRIENCE
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Vous déclarez et garantissez que : (i) vous disposez de tous les droits nécessaires sur les Retours d'expérience ; (ii) vos Retours d'expérience respectent les présentes Conditions et les droits des tiers.
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ARTICLE 12 - ERREURS, INEXACTITUDES ET OMISSIONS
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Vous ne pouvez accéder aux Services et les utiliser qu'à des fins licites. Il vous est strictement interdit d'utiliser les Services : (a) à des fins illicites ou malveillantes ; (b) en violation de toute réglementation applicable ; (c) pour porter atteinte aux droits de propriété intellectuelle de RimDrift, de Shopify ou de tiers ; (d) pour harceler, abuser ou nuire à autrui ; (e) pour transmettre des informations fausses ou trompeuses ; (f) pour transmettre du contenu publicitaire non sollicité (spam) ; (g) pour usurper l'identité d'une personne ou d'une entité.
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ARTICLE 14 - RÉSILIATION
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ARTICLE 18 - DIVISIBILITÉ
Si une disposition des présentes Conditions est jugée illégale ou inapplicable, cette disposition sera réputée dissociée sans affecter la validité des autres dispositions.
ARTICLE 19 - RENONCIATION ; ACCORD INTÉGRAL
Le fait de ne pas exercer un droit prévu par les présentes Conditions ne saurait constituer une renonciation à ce droit.
Les présentes Conditions d'utilisation constituent l'intégralité de l'accord entre vous et nous concernant votre utilisation des Services.
ARTICLE 20 - CESSION
Vous ne pouvez céder vos droits ou obligations au titre des présentes Conditions sans notre accord écrit préalable. Nous pouvons céder les présentes Conditions sans votre consentement.
ARTICLE 21 - LOI APPLICABLE
Les présentes Conditions d'utilisation sont régies par le droit français. En cas de litige, et à défaut de résolution amiable, les tribunaux du ressort du siège social de RimDrift (Lyon) seront compétents, sous réserve des règles impératives de protection des consommateurs qui vous permettent de saisir la juridiction de votre lieu de résidence.
ARTICLE 22 - MODIFICATION DES CONDITIONS D'UTILISATION
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ARTICLE 23 - COORDONNÉES
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